Conditions générales de vente de produits en ligne

21 novembre 2018

1. Dispositions de base du Contrat

1.1. Les présentes conditions générales de vente de produits en ligne (« Conditions ») s’appliquent à l’ensemble des offres, commandes, confirmations, factures et contrats en vertu desquels le Vendeur s’engage à fournir des Produits et/ou Services à l’Acheteur après confirmation des commandes soumises par l’Acheteur par le biais du site Internet du Vendeur.

1.2. Dans les présentes Conditions, le « Vendeur » est Omron Healthcare Europe B.V et/ou ses entités associées ; l’« Acheteur » est la personne dont la commande de Produits est acceptée par le Vendeur ; les « Produits » sont les produits et/ou services que le Vendeur vend parfois sur son site Internet ; la « Commande » est la proposition d’achat de Produits auprès du Vendeur, issue de l’Acheteur ; et le « Site Internet » correspond aux sites Internet accessibles à partir de l’adresse www.omronhealthcare.fr ou à toute autre URL susceptible de la remplacer.

2. Processus de commande

2.1. Les commandes de l’Acheteur effectuées sur notre Site Internet sont sans engagement et constituent une offre de l’Acheteur destinée au Vendeur pour acheter les Produits indiqués dans la Commande de l’Acheteur. Les Commandes engagent l’Acheteur uniquement lorsque le Vendeur envoie la confirmation d’expédition à l’Acheteur ou l’informe que la Commande est prête à être récupérée. Après que la confirmation d’expédition a été envoyée à l’Acheteur, un accord contraignant (le « Contrat »), auquel s’appliquent les présentes Conditions, prend effet.

2.2. Afin de passer une Commande, l’Acheteur doit avoir au moins 18 ans et posséder une adresse e-mail valide. L’Acheteur doit ajouter les Produits qu’il souhaite acheter à un panier d’achat, après quoi l’Acheteur doit indiquer au Vendeur une méthode de livraison préférée, une adresse de livraison, une adresse de facturation et des informations de paiement. L’Acheteur doit lire et accepter les présentes Conditions avant de soumettre une Commande et doit avoir la possibilité de passer en revue les Produits à acheter ainsi que leur prix (notamment tous les frais supplémentaires comme les frais de livraison) et l’ensemble des informations transmises, et ce, avant de soumettre la commande.

2.3. Au moment de traiter une Commande, le Vendeur confirmera la disponibilité d’un Produit, car la présence des Produits sur le Site Internet du Vendeur ne constitue ni n’implique pas la garantie de leur disponibilité. Dans le cas où un Produit ne serait pas disponible, le Vendeur doit en informer l’Acheteur par e-mail, et ce, dans les plus brefs délais. L’Acheteur aura le droit d’attendre que le Produit soit disponible ou d’annuler la commande. Si l’Acheteur annule la commande, le Vendeur doit rembourser l’intégralité de la somme que l’Acheteur a payée au Vendeur.

2.4. Les Produits sont vendus seulement en quantités qui correspondent aux besoins typiques d’un foyer moyen. Cela s’applique aux Produits commandés dans une même Commande ou à plusieurs Commandes passées pour le même Produit, par le même Acheteur ou à destination de la même adresse de livraison. À cette fin, le Vendeur se réserve le droit de ne pas accepter une Commande s’il soupçonne que l’Acheteur a l’intention de revendre les Produits. Le Vendeur refusera d’accepter toute Commande dont l’adresse de livraison indiquée correspond à celle d’une entreprise d’expédition de marchandises ou d’une boîte postale.

2.5. La politique de confidentialité, la politique en matière d’utilisation des cookies et les conditions d’utilisation font partie des présentes Conditions et doivent être lues attentivement par l’Acheteur avant de passer une Commande.

3. Prix et paiement

3.1. Tous les prix affichés incluent la TVA, mais pas les frais de livraison. Le coût total de la commande de l’Acheteur correspond au prix du Produit commandé, auquel s’ajoutent la TVA au taux actuel ainsi que les frais de livraison applicables tels qu’ils sont indiqués lors du processus de paiement.

3.2. Malgré les meilleurs efforts du Vendeur, les Produits commandés peuvent être affichés à un prix erroné. Le Vendeur doit vérifier tous les prix indiqués avant d’accepter une commande. Si le prix réel d’un produit est inférieur au prix annoncé par le Vendeur à la date où l’Acheteur a passé sa commande, le Vendeur doit facturer le montant le plus bas. Si le prix réel est supérieur au prix annoncé sur le Site Internet, le Vendeur doit, à sa discrétion, soit contacter l’Acheteur pour l’informer de la situation et lui demander de confirmer sa Commande au prix correct avant de l’expédier, soit annuler la Commande et en informer l’Acheteur, puis rembourser le montant engagé par l’Acheteur au Vendeur.

3.3. Les modes de paiement disponibles sont affichés sur la page de paiement du Site Internet et les paiements doivent être réalisés dans la devise indiquée sur la facture.

3.4. En passant une commande, l’Acheteur consent à ce que le paiement soit facturé aux conditions stipulées dans le bon de commande. Le Vendeur doit débiter l’Acheteur du montant correspondant aux Produits au moment où l’Acheteur passe une Commande.

3.5. Les informations affichées sur le Site relatives à la tarification et aux disponibilités des produits peuvent faire l’objet de modifications par le Vendeur.

4. Livraison

4.1. La livraison doit s’effectuer uniquement en France métropolitaine (hors DOM-TOM), conformément au choix de livraison sélectionné par l’Acheteur. Si l’Acheteur exprime le souhait de récupérer les Produits dans un point relais, les Produits peuvent être récupérés à tout moment pendant la période indiquée par le Vendeur à cette fin.

4.2. Les dates et heures de livraison des Produits sont données à titre indicatif. Néanmoins, le Vendeur doit s’efforcer de faire tout ce qui est en son pouvoir pour livrer les Produits à la date prévue, et en cas de retard de livraison, les Produits doivent être livrés 30 jours au plus tard après la date d’entrée en vigueur du contrat.

4.3. Si l’Acheteur n’est pas présent sur le lieu de livraison le jour où les Produits sont livrés, si nécessaire, un deuxième passage aura lieu pour livrer les Produits ou ceux-ci peuvent être déposés chez un voisin. Si la livraison est impossible, les Produits seront renvoyés au Vendeur, la Commande sera annulée et le Vendeur remboursera la somme totale engagée par l’Acheteur.

4.4. Les frais de livraison peuvent varier en fonction de l’adresse de livraison de l’Acheteur et du degré de rapidité de l’expédition.

4.5. Les Produits sont considérés comme livrés lorsqu’ils sont mis à disposition par le Vendeur sur le lieu de livraison convenu.

5. Transfert de propriété et de risques

Le transfert du titre et des risques à l’Acheteur a lieu à la livraison.

6. Garantie

6.1. Le Vendeur garantit, sous réserve des conditions énoncées ci-dessous, que les Produits, au moment de la livraison, seront exempts de i) défauts au niveau des matériaux et de la fabrication et de ii) privilèges et servitudes. Cette garantie s’applique pendant une période de 3 ans pour les dispositifs médicaux et pendant une période de 2 ans pour les autres dispositifs, comme stipulé dans la documentation fournie avec chaque produit. Ce qui précède n’inclut pas les pièces de rechange, accessoires et pièces d’usure comme, sans s’y limiter, les brassards, pour lesquels une période de garantie de 1 an s’applique.

6.2. Lorsqu’une réclamation valable concernant les Produits est transmise au Vendeur conformément aux présentes Conditions, le Vendeur doit, à sa discrétion, réparer ou remplacer les Produits ou la ou les pièces les composant. Si aucun des recours précédents n’est viable sur le plan commercial à la seule discrétion du Vendeur, le Vendeur peut choisir de rembourser à l’Acheteur le Prix des Produits non conformes en vertu de la garantie énoncée précédemment..

6.3. À l’exception des garanties expresses contenues dans les présentes Conditions, le Vendeur n’exprime aucune condition, garantie ou représentation, expresse ou implicite, en fait ou en droit, y compris, sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité satisfaisante, de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon, lesquelles sont expressément exclues, pour autant que la loi l’autorise.

6.4. Le logiciel fourni par le Vendeur est fourni « tel quel » et le Vendeur n’exprime aucune condition, garantie ou représentation de toute sorte ayant trait au logiciel, y compris, sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité satisfaisante, de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et de titre et d’absence de contrefaçon, lesquelles sont, pour autant que la loi l’autorise, expressément exclues par les présentes. De plus, le Vendeur ne garantit aucun résultat quant à l’utilisation du logiciel, ni que le logiciel est exempt de bogues ou que son fonctionnement sera continu. Il n’est pas garanti que le logiciel soit exempt d’erreurs, ni qu’il soit utilisable ou compatible avec d’autres équipements ou logiciels.

6.5. Si le Vendeur fournit un logiciel ou du matériel provenant de tiers (parties autres que le Vendeur), aucune des garanties énoncées précédemment ne s’applique. Les conditions et garanties de ces tiers s’appliqueront exclusivement aux logiciels et au matériel en question et le Vendeur a pour unique obligation de fournir des informations relatives à ces conditions ou garanties, et ce, sur demande.

6.6. Si les limites/clauses de non-garantie énoncées dans les présentes Conditions sont déclarées invalides par un tribunal ou une autorité gouvernementale compétents, l’Acheteur consent à ce que son recours se limite au prix d’achat des Produits non conformes en vertu de la garantie de la présente section 6.

6.7. L’Acheteur doit signaler au plus tôt au Vendeur, par l’intermédiaire de la page Support technique du Site Internet, tout incident lié aux Produits, par exemple, tout dysfonctionnement ou toute détérioration des caractéristiques ou performances d’un Produit acheté auprès du Vendeur, y compris toute erreur d’utilisation due à des caractéristiques ergonomiques, ainsi que toute insuffisance au niveau des informations fournies par le fabricant et tout effet secondaire indésirable.

7. Retours et annulations

7.1. L’Acheteur peut annuler et renvoyer une Commande sans motif dans un délai de 14 jours à partir du jour où les Produits sont physiquement à la disposition de l’Acheteur ou d’un individu, autre que le transporteur, dont l’Acheteur a indiqué l’identité afin qu’il réceptionne les Produits. À cet égard, l’Acheteur doit informer le Vendeur de sa décision d’annuler et de renvoyer une Commande, et ce, en contactant le Vendeur par le biais d’un formulaire d’annulation complet disponible sur le Site Internet du Vendeur.

7.2. Si les Produits sont vendus sous forme de lot ou de lot à prix réduit dans lequel d’autres Produits sont offerts ou proposés à prix réduit, l’Acheteur doit renvoyer le Produit acheté et y joindre le lot de produits à la demande du Vendeur. Le Vendeur se réserve le droit de facturer à l’Acheteur le lot de produits gratuits ou à prix réduit si l’Acheteur ne les renvoie pas.

7.3. À réception de l’avis d’annulation, le Vendeur doit contacter l’Acheteur et lui fournir les coordonnées du lieu où les Produits doivent être renvoyés ainsi que toute autre instruction pertinente. L’Acheteur doit renvoyer les Produits au Vendeur sans délai et au plus tard dans les 14 jours à partir de la date d’envoi de la notification d’annulation au Vendeur.

7.4. L’Acheteur est responsable des frais et risques liés au retour des Produits, sauf si le Vendeur propose de payer les frais de retour. Même si le Vendeur s’acquitte des frais de retour, l’Acheteur doit faire preuve de diligence raisonnable en ce qui concerne les Produits, et ce, pour qu’ils parviennent sans encombre jusqu’au Vendeur.

7.5. Si les Produits perdent de leur valeur après que l’Acheteur les a manipulés au-delà du nécessaire pour déterminer la nature, les caractéristiques ou le fonctionnement des Produits, le Vendeur a le droit de réclamer cette réduction de valeur auprès de l’Acheteur et de déduire le montant en question de la somme dont s’est acquitté l’Acheteur auprès du Vendeur. Le Vendeur doit rembourser à l’Acheteur le solde du prix et tous les frais de livraison standard payés au Vendeur après déduction de toute réduction de valeur des Produits et, le cas échéant, de tous les frais dont s’acquitte le Vendeur pour récupérer les Produits (la « Somme »).

7.6. Le Vendeur doit rembourser la Somme dans les 14 jours à partir de la date à laquelle il réceptionne les Produits renvoyés par l’Acheteur ou à partir du jour auquel l’Acheteur fournit un justificatif d’envoi des Produits au Vendeur, la date la plus proche faisant foi.

7.7. Le Vendeur doit rembourser la somme en employant le même mode de paiement que celui utilisé par l’Acheteur, sauf si l’Acheteur accepte un mode de paiement différent.

8. Droits de propriété

8.1. Tous les droits d’auteur, brevets, secrets commerciaux et autres droits patrimoniaux et de propriété intellectuelle liés aux Produits, à leur emballage et toutes les informations que le Vendeur est susceptible de fournir à l’Acheteur demeurent en permanence la propriété du Vendeur et l’Acheteur n’acquiert aucun droit de propriété intellectuelle ou de licence lié aux Produits et ne doit pas copier ou imiter les Produits.

9. Limitation de responsabilité

9.1. Sous réserve des exclusions ci-dessous et à l’exception de faute lourde et de faute dolosive, le Vendeur et ses associés ne sont pas responsables envers l’Acheteur ni considérés comme étant en violation du contrat pour toute cause allant au-delà du contrôle raisonnable du Vendeur, qu’elle ait pu être prévue ou non. Sous toutes réserves des généralités énoncées dans les présentes Conditions, les motifs qui suivent doivent être considérés comme allant au-delà du contrôle raisonnable du Vendeur : force majeure, incendie, accident, guerre, terrorisme, actes, mesures ou restrictions de la part d’une autorité locale, gouvernementale ou multilatérale ; réglementations concernant les importations et exportations ou les embargos ; grèves, lock-out, boycottages, difficultés à obtenir des matières premières, de la main-d’œuvre, un moyen de transport adéquat. Pour autant que la loi l’autorise, la responsabilité totale du Vendeur ayant trait au contrat ou à un acte délictuel (négligence ou violation d’une obligation d’origine législative, notamment) ou à un dommage direct découlant de l’exécution du contrat ne doit pas dépasser, dans l’ensemble, le prix que l’Acheteur a payé pour les Produits. En aucun cas le Vendeur et ses associés ne sont redevables envers l’Acheteur face à une perte de profits, de contrats, de clientèle, d’investissement, à des coûts et dépenses pour motif de rappel, d’inspection, d’installation ou de démantèlement ou à des pertes, dommages, coûts ou dépenses accessoires ou indirects, y compris, sans s’y limiter, des dommages-intérêts punitifs ou exemplaires, causés d’une façon ou d’une autre et qui découlent de ou sont liés au présent contrat, même si le Vendeur a été informé de la possibilité de tels dommages.

9.2. Il incombe à l’Acheteur d’évaluer la précision, l’exhaustivité, la fiabilité et l’utilité des conseils ou autres informations fournis par le Vendeur en ce qui concerne l’adéquation des Produits aux applications spécifiques ou à toute autre application. Lesdites informations ne doivent pas être interprétées comme fiables en tant que conseils professionnels ou conseils sur des faits ou sujets spécifiques. Par conséquent, le Vendeur ne peut et ne doit assumer aucune responsabilité, quelle qu’elle soit, face à toute exploitation ou tout mauvais usage desdites informations.

9.3. Rien dans le Contrat n’exclut ou ne limite la responsabilité du Vendeur face à des (i) dommages corporels ou décès causés par la négligence du Vendeur ou des (ii) fraudes ou assertions inexactes et frauduleuses.

9.4. Toute exclusion/limitation jugée non valide par un pouvoir de juridiction applicable est considérée comme remplacée par ladite exclusion/limitation valide, qui reflète le mieux l’intention et la visée de l’exclusion d’origine.

10. Généralités

10.1. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment et sans préavis. Cependant, lesdites modifications ne s’appliqueront pas aux Commandes soumises avant la date de publication des Conditions mises à jour sur le Site Internet. Toute mise à jour apportée aux Conditions sera publiée sur le Site Internet, au même endroit que les présentes Conditions.

10.2. Les notifications sont transmises aux parties par écrit, envoyées à une adresse de fac-similé, par courrier recommandé et par poste aérienne si nécessaire. Toutes les parties doivent s’informer les unes les autres par écrit de tout changement d’adresse ou de numéro de fac-similé, et ce, rapidement.

10.3. L’Acheteur a l’obligation de se familiariser et de respecter toutes les exigences et restrictions applicables relatives à la possession, l’utilisation, l’importation, l’exportation ou la revente des Produits et imposées par les autorités gouvernementales ou autres autorités ou sociétés.

10.4. Si le Vendeur ou l’Acheteur n’exerce pas ses droits ou tarde à les exercer, cela n’est pas considéré comme une renonciation desdits droits.

10.5. Si l’une des dispositions énoncées dans les présentes Conditions est jugée non valable par une autorité compétente ou inapplicable en tout ou partie, la validité des autres dispositions des présentes Conditions et le reste des dispositions en question ne sont pas concernées.

11. Droit applicable et règlement des réclamations

11.1. Les présentes Conditions et tout Contrat fondé sur celles-ci sont régis par et interprétés conformément aux lois de l’Angleterre et du Pays de Galles, à l’exception de leurs règles sur les conflits de lois et de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM).

11.2. Si l’Acheteur souhaite faire un commentaire, une réclamation ou exprimer une inquiétude à propos d’un Produit acheté, il peut soumettre sa réclamation par le biais du formulaire de contact disponible sur les pages Support technique du Site Internet du Vendeur.

11.3. Si l’Acheteur souhaite faire une réclamation concernant un achat en ligne effectué sur le Site Internet du Vendeur, il peut également le faire par le biais de la plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) de l’UE : http:/ec.europa.eu/odr.

12. Coordonnées du Vendeur

12.1. Omron Europe Healthcare B.V. :

Siège social : Scorpius 33, 2132LR, Hoofddorp, Pays-Bas
Inscrite au registre du commerce de la Chambre de commerce des Pays-Bas, sous le numéro KvK34210306.

12.2. Omron Sante France :

Siège social : 14 rue de Lisbonne, 93561 Rosny-sous-Bois, France
Numéro d’identification de l’entreprise : 490992336

12.3. Ventes en ligne Omron : le support technique est joignable via la page Support technique du Site Internet du Vendeur.